Madame, Mademoiselle, Monsieur et cher(e) collègue,
Pour faire suite à notre lettre du 15 septembre 2017, j’ai l’honneur de vous confirmer qu’une assemblée générale se réunira le 15 novembre 2017 au siège du Conseil départemental des Bouches du Rhône sis Le Grand Prado B, 5e étage, 20 allée Turcat-Méry – 13008 Marseille.
L’Assemblée générale n’est réunie que pour procéder au vote.
Il y aura lieu d’élire 1 titulaire et 6 suppléant(e)s en vue de procéder au renouvellement des mandats arrivés à expiration au sein de notre Conseil.
Le vote a été fixé au 15 novembre 2017 le scrutin devant avoir lieu lors d’une assemblée générale, laquelle se tiendra de 10 heures à 13 heures, au siège du Conseil départemental de l’Ordre des sages-femmes, sis Le Grand Prado B, 20 allée Turcat-Méry- 13008 Marseille.
A la clôture de celui-ci, le dépouillement aura lieu sans désemparer en séance publique, toujours au siège du Conseil départemental de l’Ordre. Vous trouverez sous ce pli :
- Un exemplaire de la liste des candidates et candidats ;
- Deux enveloppes opaques :
- La première est destinée à contenir le bulletin de vote et ne doit comporter aucun signe de reconnaissance ;
- La seconde est destinée à contenir la première et porte le nom du Conseil départemental de l’Ordre et la date de l’élection.
Le vote a lieu au scrutin secret :
- Soit au cours de l’assemblée générale des sages-femmes inscrites au tableau de l’Ordre, qui se tiendra le 15/11/17 de 10 heures à 13 heures au siège du conseil départemental ;
- Soit par courrier adressé au conseil départemental ;
- Soit par courrier déposé au siège du conseil départemental contre reçu. Le vote par procuration n’est pas admis.
Seront proclamés élus membres titulaires, les candidates ou candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix jusqu’à concurrence du nombre de sièges de titulaires à pourvoir (1).
Seront proclamés élus membres suppléants, les candidates ou candidats suivants dans l’ordre du nombre de voix obtenues et jusqu’à concurrence du nombre de sièges de suppléants à pourvoir (6).
En cas d’égalité des voix, le plus âgé des candidates ou candidats sera proclamé élu.
Instructions de vote :
La liste des candidates et candidats jointe à la présente doit être utilisée comme bulletin de vote.
Après avoir coché sur cette liste les noms des candidates ou candidats que vous entendez élire, placez votre bulletin dans l’enveloppe destinée à le contenir.
En vertu de l’article R.4123-5 du code de la santé publique, le bulletin de vote ne pourra pas comporter, à peine de nullité, un nombre de noms supérieur au nombre de postes de titulaires et de suppléants à pourvoir.
En cas de vote par correspondance, l’enveloppe contenant le bulletin de vote, sur laquelle vous ne devez porter aucune inscription est placée fermée dans la deuxième enveloppe au dos de laquelle devront être mentionnés vos nom, prénom et adresse.
Cette enveloppe doit obligatoirement être revêtue de la signature manuscrite du votant. Si cette formalité n’est pas remplie, le vote est nul.
Aucun vote par correspondance ne sera valable s’il parvient après l’ouverture du scrutin. Les votes par correspondance doivent être adressés, au nom de la Présidente, au siège du Conseil départemental de l’Ordre où les enveloppes seront conservées dans une boîte scellée.
Par ailleurs, des listes de candidats, identiques à celle établie ci-jointe, ainsi que des enveloppes, seront mises à la disposition des électrices et électeurs présents lors de l’assemblée générale du 15/11/2017 prochain et qui n’auront pas effectué leur vote par correspondance.
Les électeurs ayant voté par correspondance ne peuvent prendre part au vote à l’assemblée ; le vote par correspondance est définitivement acquis et ne peut être retiré sous aucun prétexte.
Veuillez agréer, Madame, Mademoiselle, Monsieur et cher(e) collègue, l’expression de mes sentiments confraternels et dévoués.
Madame Frédérique Loyer.
Présidente du Conseil Départemental de l’Ordre
des Sages-Femmes des Bouches du Rhône.
Liste des candidats :
- DACH Marie-Sophie, Sage-femme des Hôpitaux
- GARCIA-MISTRAL Anne-Marie, Sage-femme des Hôpitaux
- GIRAUD-HERAUD Marie, Sage-femme libérale
- MEUNIER née HEITZMANN Maud, Sage-femme libérale
- HORGUES DEBAT Hélène, Sage-femme des Hôpitaux.
- DEBONO née JOSEPH, Sage-femme des Hôpitaux
- LE MOIGNE Aude, Sage-femme libérale
- BIET née MARTINEZ Jessica, Sage-femme territoriale
- MICHEL Laura, Sage-femme hospitalière secteur Privé.
